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Marques déposées par monsieur PASCAL LEROMAIN
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Les Maisons Privées
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Maisons Privées
M. PASCAL LEROMAIN

Numéro de dépôt :
4225815
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
Les Maisons Privées de PASCAL LEROMAIN

Présentation de la marque Les Maisons Privées

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par monsieur PASCAL LEROMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Maisons Privées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur PASCAL LEROMAIN domicilié(e) LE PRIEURE, DOMAINE DE BARIVE - 02350 - SAINTE-PREUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL LEROMAIN domicilié(e) LE PRIEURE, DOMAINE DE BARIVE - 02350 - SAINTE-PREUVE - France.

La marque Les Maisons Privées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Maisons Privées arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

PASCAL LEROMAIN a également déposé les autres marques suivantes : LA SALLE A MANGER CAFE - BRASSERIE


M. PASCAL LEROMAIN - LE PRIEURE, DOMAINE DE BARIVE - 02350 - SAINTE-PREUVE - France


M. PASCAL LEROMAIN - LE PRIEURE, DOMAINE DE BARIVE - 02350 - SAINTE-PREUVE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Gâteaux ;

Cidres ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.